Intensification des contrôles à l'importation dans l'Union Européenne

Transportation

Le concept des contrôles à l'importation aux frontières extérieures de l'UE a été modifié et complété par des profils de risque. Cela entraîne des changements dans les contrôles réguliers des importations de denrées alimentaires en provenance de pays tiers vers l'UE.

 

Voici une sélection des contrôles réguliers à l'importation actuels, basés sur le profil de risque. Elle peut servir de suggestion pour l'adaptation des plans de contrôle internes. Nous nous sommes limités aux marchandises d'importation et aux pays d'origine que nous considérons comme importants. En plus des fruits et légumes, d'autres groupes de produits peuvent intéresser nos clients et sont désormais pris en compte.

 

 

Nouvelles entrées

Produit

KN Code

Pays d’origine

Raison / fréquence

Melon Galia
(C. melo var. reticulatus)

ex 0807 19 00;

Honduras

Salmonella Braenderup / 10%

Ben oléifère
(Moringa oleifera)

ex 0709 99 90

Inde

Résidus de pesticides (3)/ 10%

Pamplemousses

0805 40 00

Turquie

Résidus de pesticides (3)/ 10%

 

 (3) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopté conformément à l’article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’origine végétale). 

 

Modification de la portée de l'inspection et/ou de la fréquence des inspections

Produit

KN Code

Pays d’origine

Raison / fréquence

Piments doux ou poivrons

0904 21 10

Chine

Salmonella / 10% (⇓)

Aubergines
(Solanum melongena)

0709 30 00

République

dominicaine

Résidus de pesticides (4) (8)/ 50%
transféré de l'annexe I
à l'annexe II,

Importation uniquement avec un certificat officiel

Piments du genre Capsicum (autres que doux)

ex 0709 60 99

ex 0710 80 59

Doliques-asperges
(Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata)

 

ex 0708 20 00

ex 0710 22 00

 

Piments du genre Capsicum (autres que doux)

ex 0709 60 99

ex 0710 80 59

Inde

Résidus de pesticides (4) (5)/
50% (⇑)

Mandarines
(y compris les tangerines et satsumas),
clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes

et oranges

0805 21

0805 22

0805 29

 

0805 10

Turquie

Résidus de pesticides (4)
20% (⇑)
transféré de l'annexe I
à l'annexe II,

Importation uniquement avec un certificat officiel

Pitahaya (fruit du dragon))

ex 0810 90 20

Viêt Nam

Résidus de pesticides (4),(5)/
20% (⇑)

 

(4) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopté conformément à l’article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’origine végétale).

(5) Résidus de carbofurane.
(8) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de phenthoate et de quinalphos..

 

Notes de bas de page et numérotation citées selon le règlement

 

Suppressions

Produit

KN Code

Pays d’origine

Raison / fréquence

Noisette

0802 21 00

Turquie

Aflatoxins / 5%

 

 

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2246 DE LA COMMISSION du 15.12.21: https://eur-lex.europa.eu/legal-content 

 

 

 

 

Auteur: Frank Mörsberger